Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
D17 Page 485 | Séance du 26 Juin 1937|-|Plans d'alignement|-|Destruction des ordures ménagères - Registre D17 Page 485
- Délibération | | |
D17 Page 486 | Réclamation de Mme Féris, rue de la Liberté|-|Assainissement de l'aérodrome et des alentours|-|Réfection de la rue du 11 Novembre - Registre D17 Page 486
- Délibération | | |
D17 Page 487 | Réfection du pavage - Entrée de la rue du Temple|-|Abattage d'arbres quai Auguste Prévost|-|Réfection du chemin rural de Chantereine|-|Questions diverses relatives à la voirie|-|Installation du chauffage central au commissariat de police - Registre D17 Page 487
- Délibération | | |
D17 Page 488 | Travaux au commissariat de police|-|Fondations de l'école Henri Poincaré|-|Mobilier scolaire pour l'école maternelle|-|Proposition de chauffage à air chaud pulsé - Registre D17 Page 488
- Délibération | | |
D17 Page 489 | Répartition des subventions - Registre D17 Page 489
- Délibération | | |
D17 Page 490 | Fourniture de livres de prix - Approbation de soumission - Rapport de la commission des finances - Registre D17 Page 490
- Délibération | | |
D17 Page 491 | Tente pour la fête de Chelles|-|Enlèvement des ordures ménagères - Demande d'indemnité supplémentaire|-|Elagages des arbres - Demandes de révision de marché - Registre D17 Page 491
- Délibération | | |
D17 Page 492 | Tarif du creusement des fosses dans le cimetière - Demande de révision |-|Groupe scolaire Henri Poincaré - Demande de Mr Macquart et Cie|-|Ecole maternelle - Demande de révision de marché Chevalier|-|Fourniture de cailloux et sable - Révision de marché|-|Demande des chômeurs - Rapport de la commission des finances - Registre D17 Page 492
- Délibération | | |
D17 Page 493 | Ecole de filles du Poncelet - Registre D17 Page 493
- Délibération | | |
D17 Page 494 | Demande de remboursement de cautionnement|-|Rapport et bilan de la société d'Habitations à bon marché|-|Tombola des dispensaires|-|Prix de l'électricité|-|Relevé des compteurs gaz et électricité|-|Abattage d'arbre|-|Bonification d'emprunt - Registre D17 Page 494
- Délibération | | |
D17 Page 495 | Tarif des travaux de goudronnage|-|Ouverture de crédit pour travaux de goudronnage - Registre D17 Page 495
- Délibération | | |
D17 Page 496 | Proposition d'assurance contre l'incendie et les accidents|-|Proposition de vente de terrain|-|Demande d'augmentation de salaire|-|Demande d'indemnité par les institutrices des Coudreaux|-|Garantie communale pour branchement d'eau|-|Classement des voies des associations syndicales dans la voirie urbaine|-|Autobus des Coudreaux et de La Villeneuve - Registre D17 Page 496
- Délibération | | |
D17 Page 497 | Adjudication pour la fourniture de coke|-|Adjudication pour la fourniture d'anthracite pour les bâtiments communaux|-|Adjudication pour la fourniture des livres classiques|-|Adjudication pour les fournitures scolaires|-|Communications|-|Taxe sur les distributeurs d'essence|-|Commission paritaire du personnel|-|Demande de M. Ruel concierge d'école - Registre D17 Page 497
- Délibération | | |
D17 Page 498 | Barème des traitements|-|Demande de M. Dalhem|-|Rapport sur travaux de voirie|-|Concours pour la fourniture de gravillon trié|-|Lotissements-jardins - Registre D17 Page 498
- Délibération | | |